BOUES ROUGES : M. VALLS LA SANCTION DES URNES AU PRIMAIRE ?

26 Jan

 

LE RASSEMBLEMENT CITOYEN POUR VOTER HAMON QUE DU PLAISIR.

Les faits qui motivent cette prise de position contre M. Valls et ses soutiens.

  1. Hamon s’est exprimé en faveur de l’arrêt des « boues rouges » et des conséquences de l’usine de Gardanne réitéré lors du débat télé d’hier.

La proximité avec le lobby industriel sous prétexte de l’emploi ne justifie pas une décision pleine d’ambiguïté de plus sans tenir compte des avis en sa possession :

Du contenu des 3 avis scientifiques de l’ANSES et des opposants, les contaminants sont présents et constituent un risque sérieux pour la santé humaine et l’environnement aussi bien en mer qu’autour de l’usine.

L’absence de réponse aux questions du député Christophe Premat, conditions et modalités achats du minerai de bauxite, optimisation facturation exportation, redevance sur l’eau.

Des conditions de la cession partielle d’actif de 2012 entre l’apparent vendeur Rio Tinto et des investisseurs inconnus regroupés par HIG.

Des résultats financiers désastreux, près de 60 millions de pertes en 4 ans.

De nombreuses alertes adressées aux services de l’Etat ont été ignorées.

Promesses d’études épidémiologiques jamais fournies, des informations connues aux différents registres, CEPIIDC, Inserm, le système PMSI hospitalisation, le registre AFD affections longue durée, statistiques ventes de médicaments GERS, registres maladies professionnelles, aucune transparence des autorités.

Savoir si on est plus malade qu’ailleurs après le rapport d’INRS « caviardé » suivant le contrôle IGAS sur un site de Pechiney, plaintes à l’ARS des riverains de la décharge, pollutions aux particules fines et ultra fines des interrogations légitimes.

Ne pas avoir mis en œuvre, des études de reconversion du site ainsi que la faisabilité de la création d’une filière « aluminium » à partir d’une usine moderne.

Le  résultat sans appel du vote des primaires, l’action du député fidèle porte-parole d’Altéo et soutien de Benhamias et demain Macron ?

Total de 2459 votants pour 4 candidats, manque 3 petits bureaux le score :

Valls 851 (35 %)- Hamon 886 (36 %) – Benhamias 51 (2 %) – Montebourg (27 %).

Soulignons les résultats sur quelques communes de la circonscription du tandem écologique favorable aux rejets de toutes natures, Gardanne (10) – Bouc Bel Air (8) – Simiane (3) – Auriol (5) – Belcodène (3) – Allauch (15) – Plan de Cuques (2) – Meyreuil (5). Un positionnement qui n’a pas plus aux électeurs des primaires.

 Extrait de la plainte auprès de la Commission Européenne, nous avons décrypté les rapports scientifiques par le professeur d’Etat Henri Augier.

 

AUTORITARISME DE M. VALLS –  MODELE DE CONCERTATION.

Ordonner directement au préfet d’officialiser l’arrêté  d’autorisation des rejets en mer un acte peu banal en passant outre l’avis défavorable de sa ministre en charge de l’environnement Mme. Ségolène Royal et sans concertation avec quiconque.

L’intervention du premier Ministre, révélée par le Canard Enchainé du mercredi 6/01/2016 précise les instructions de vote aux six représentants de l’Etat lors du CSPRT du 22/12/2015 validant l’arrêté préfectoral pris la veille, dans un déni total du libre arbitre des présents.

Dans ces conditions, les résultats des votes étaient acquis et, en l’absence du professeur Henry Augier opposant qualifié en sciences et biologie marine.

Aucun argument autre que l’emploi ne motive l’instruction donnée, le rapport de l’ANSES du 21/12/2015  avait d’ailleurs jeté le trouble lors du CSPRT sur la pollution de la zone.

Le chantage a fonctionné une nouvelle fois, Gardanne accumule des pertes soit 45 millions d’euros  en 3 ans acquis, les pertes de 2016 devraient permettre d’atteindre un total de 60 millions d’euros, une usine vétuste, à l’avenir très incertain et sous la gestion provisoire de l’investisseur anonyme HIG Capital France fcpr.

La durée de l’investissement prévue pour 4 à 5 ans, annonce de 2012 par les gestionnaires lors du transfert de propriété, l’échéance 2017. Nous y sommes.

Que réserve les mois à venir, trois usines Altéo Arc bénéficiaire sont sous promesse exclusif de vente au groupe Imerys.

Gardanne reste seule et dans qu’elle état ?

Confirmation du désaccord public entre M. Valls premier Ministre et Mme. Royal Ministre de l’écologie. Vendredi 02/09/2016 Thalassa France 3 et de nombreux média de la presse écrite ou audio :

« Le jour où ces rejets seront interdits on dira mais comment ça à pu exister, comment même a-t-on pu autoriser çà et renouveler cette autorisation. C’est inadmissible a taclé Ségolène Royal expliquant que cette décision avait été prise contre son avis par Manuel Valls, il est le premier ministre il a décidé le contraire de ce que dit sa ministre de l’environnement, donc voilà. Dont acte, je ne peux pas donner un contre ordre, mais en revanche mon rôle c’est de dire que je ne suis pas d’accord. »

« L’ordre est venu du premier ministre au préfet direct. Je désapprouve cette décision, je n’ai pas changé d’avis, je pense qu’il s’agit d’une mauvaise décision qui est essentiellement suscitée par le chantage à l’emploi.

Ce que l’on appelle « bleu de Matignon ». le Canard Enchainé du 06/12/2015. (photo)

Réponse de M. Valls : Je gouverne, je décide, chacun doit être à sa tâche avec l’esprit et le sens du collectif.

Mme Royal s’exprime :

Il aurait fallu avoir le courage d’imposer à l’entreprise une mutation du site et une dépollution. Là l’entreprise a obtenu une dérogation pour continuer à polluer, elle ajoute qu’elle espère qu’il y aura des recours pour que toute la clarté soi faite. (source AFP et La Croix).

Dès 1993, après déjà 27 ans d’utilisation de la canalisation affectée aux rejets des boues rouges solides les autorités françaises avaient connaissance des conséquences néfastes les boues rouges présentes dès 103 mètres. Le contenu des courriers en réponse en atteste, les rapports évoqués par des ministres, Mme Ségolène Royal et M. Michel Barnier.

L’héritage du consentant  M. Valls et successeur.

Courrier du 07/12/2016, du professeur Henri Augier à M. Cazeneuve, la réponse du 06/01/2017 dans la continuité de son prédécesseur M. Valls. (19)

Ce qui a été accepté, reconnu par l’industriel et l’ANSES (décembre 2015) :

La liste de ces substances est impressionnante, autant que leur pouvoir toxique : soude (toxique), aluminium (toxique, perturbateur neurologique, perturbateur cellulaire), fer (perturbateur de la reproduction et de la croissance), arsenic (forte toxicité), vanadium (désordres respiratoires, digestifs, sanguins et neurologiques), titane (toxique pour le plancton), molybdène (perturbateur endocrinien), bore (toxique), chrome (toxique), sélénium (toxique), manganèse (toxique), plomb (saturnisme, perturbateur sanguin, dysfonctionnement reins, foie, système nerveux), cuivre (algicide, atteinte à la base des chaînes marines trophiques), zinc (perturbateur photosynthèse et respiration, cancérigène), antimoine (toxique, possibles lésions hépatiques, rénales et cardiaques), cadmium (maladie Itaï, déformation du squelette), étain (ravageur des parc d’aquaculture), uranium (toxique), lithium (effet possible sur la fonction rénale), nickel (toxique, perturbateur du développement larvaire), cobalt (toxique), argent (toxique sur les stades larvaires), mercure (névropathie, paralysie fonctionnelle, destruction des reins) phénols, 16 hydrocarbures aromatiques polycycliques (forte toxicité, dysfonctionnement cellulaire, cancérigènes), 7 polychlorobiphényles (réduisent l’immunité naturelle, cancérigènes), 7 dioxines et 10 furanes (seuil de toxicité très bas, dysfonctionnement hépatique, nerveux, endocrinien, cancérigènes), 6 composés benzéniques (aberrations chromosomiques, cancérigènes), 1 phtalate (possibles effets sur le foie et les reins, le système reproducteur mâle, possible perturbateur endocrinien), 4 alkylphénols (perturbateurs endocriniens) et 2 polybromodiphenyléthers (perturbateurs endocriniens), 3 organoétains (perturbation de la reproduction et du système immunitaire, malformations morphologiques.

Paramètres            Normes        Dérogation             %                 Quantités

pH                         9,5               12,4                + 13 %

Aluminium                5                1226            + 24 520 %             448 t.

Arsenic                   0,05               1,7             + 340 %                 128,3 kg.

Fer total                   2                   13             + 650 %

DCO                       125                800            + 640 %                 324 t.

DBO5                     30                  80             + 266 %                 111 t.

Hors dérogation : Mest      8,864 kg. – Vanadium 863 kg. – Mercure 116 kg.

Avec 6 ans de plus pour l’aluminium seule 2 888 tonnes en mer.

 

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT – DEPUTE C. PREMAT.

Le député des Français de l’étranger n’a pas attendu la médiatisation actuelle pour s’investir dans ce dossier depuis 2014, en appelant avec 20 de ses collègues de voter Benoit Hamon qui considère l’usine comme ne correspondait pas aux critères de la transition énergétique ce qui n’est pas incompatible avec l’emploi.

Ce jour, le député relance le gouvernement, le successeur de M. Valls afin d’obtenir une réponse aux questions posées depuis plus d’un an.

Ainsi que le dépôt d’une nouvelle pour l’indemnisation des préjudices.

 

 

N° 63 945 JO du 16/09/2014. Réponse du 25/11/2014. (35)

  • Mme la Ministre a indiqué à l’entreprise Altéo que la demande d’autorisation de rejets liquides ne sera pas accordée en l’état, malgré l’avis du Conseil d’Administration du Parc, car il faut viser un objectif zéro rejet d’arsenic et de métaux lourds en mer.
  • Le BRGM est saisi pour mener une expertise indépendante.
  • Des solutions doivent être trouvées pour défendre en même temps l’emploi et l’environnement, sachant que la destruction de l’environnement est aussi destructrice d’emplois et génératrice de dépenses publiques élevées.

Nota : La parole du gouvernement n’engage pas celui-ci ?

N° 78 232 du 21/04/2015 – Réponse du ministre le 14/06/2016. Suite tierce expertise du BRGM. (36)

  • Mise en œuvre d’actions afin de respecter strictement la réglementation, sans dérogation.
  • Plans et investissements prévus pour atteindre les objectifs.
  • Le transfert des boues rouges au sol ne saurait constituer  un progrès pour l’environnement.
  • Respecter les normes au plus tôt.

Nota : On attend toujours.

N° 92454 JO du 19/01/2016Aucune réponse. (37)

Réitéré lors des questions orales au cours du débat de la Loi Sapin II sur la transparence et la corruption, vidéo de la séance du 09/05/2016.

  • L’entreprise bénéficie d’aides publiques et cumule les déficits.
  • Demande de contrôle à la direction nationale d’enquêtes fiscales
    • Facturation Export d’Altéo.
    • Conditions d’achat du minerai.
  • Pour permettre des éclairages supplémentaires puissent être apportés sur ce dossier suscitant interrogations.

Nota :

1/ Le chiffre d’affaires total est de 200 millions d’euros avant retraitement intra groupe. La facturation représente 80 % à l’export dont 40 % en Asie ou le réseau commercial est présent avec 11 localisations.

2/ Pour l’achat du minerai en provenance de Guinée, les statistiques (38) douanières française indiquent à la nomenclature minerai de bauxite un tonnage de 1 millions de tonnes (exact) :

  • Valeur CAF rendu Fos de 43 €.
  • Prix d’achats suivant contrats d’approvisionnements à long terme, Pechiney, Rio Tinto actionnaire de CBG mines dont le siège est au Delaware se situe dans une fourchette de 20 $ la tonne, s’ajoute le fret maritime 10 $ et les assurances suivant Incoterms.

3/ Cette question du député a déclenché un courrier spécifique du président d’Altéo s’étonnant de cette question en date du 01/03/2016. (39)

4/ Le député C. Prémat a répondu le 23/05/2016  (40) :

« Vous ne me fournissez aucune réponse aux deux éléments soulevés. »

« je saisis votre proposition de précisions pour vous demander de m’indiquer les conditions et modalités du contrat d’achat du minerai de bauxite et les autorisations gouvernementales liees à la vente entre RioTinto et le FCPR HIG France. »

Intervention d’un plaignant le 19/10/2016 auprès des commissaires aux comptes dans le cadre de la certification des comptes 2016 :

  • de la vérification du lieu de paiement des achats du minerai de bauxite auprès de la CBG est-ce le Delaware siège de la Cie Guinéen détenu par son état à 51 % et un consortium dont Rio Tinto ?

Il s’agit du prolongement des contrats d’approvisionnements Pechiney et Rio Tinto mentionnés dans les clauses et conditions de la promesse d’achat déposé le 31/07/212, régularisé que le 21/11/2015.

N° 99 755 du 11/10/2016 – Pas de réponse. Redevance sur l’eau – TGPA. (41)

  • Le rapport 2015 de la Cour des Compte (42) pointait le fait que des garanties devaient être fournies lorsque les aides octroyés (point 5).
  • Le fonctionnement de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée.
  • Toutes les aides devraient pouvoir se traduire par une amélioration de la transparence et des montages financiers.
  • Baisse majeur de la redevance de 11 millions d’euros suivant loi de finances rectificatives de 2012.
  • TGPA, l’activité polluante de Pechiney reconnue, courrier Michel Barnier 1993 au député Tardito, les taux appliqués réellement sont inconnus. (43)

Nota :

L’artifice spécifique à Altéo ayant permis la baisse de la redevance par la Loi de Finance a été justifiée par la distance et la profondeur de la canalisation immergée soit 5 km et 250 mètres de profondeur.

Alors que la réalité de la canalisation immergée est de 7,7 km et à 320 m.

La fourniture d’eau issue du Puits de L’arc de Rousset (13) par la société mixte du Canal de Provence est de 3 millions de m3 an. Initialement cette eau était qualifié «  d’eau de source » de l’eau dite industrielle serait fournie ?

 

Cette question a entrainé un amendement à la Loi de Finances pour 2017. (44)

Une trentaine de députés dont leur responsable de groupe M. Olivier Faure ont déposé cet amendement n° 948 C  afin de réajuster le montant des redevances adapté sur mesure à l’entreprise Altéo :

  • La règle générale pour toxicité aigüe est de 18 € par kiloequitox.
  • Au-delà de 5 km, le cas d’Altéo, elle est de 4 € par kiloequitox.
  • Cela n’a plus aucune spécification technique.
  • L’amendement vise à rétablir un tarif équitable pour tous les rejets pour le paramètre toxicité aigüe
  • Suppression le plafond spécifique aux rejets en mer au-delà de 5 km et à plus de 250 mètres de profondeur pour les matières en suspension.
  • Application, à compter de la redevance due au titre de l’année 2016 qui sera due à l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée- Corse.

 CET AMENDEMENT A ETE RETIRE.

L’intervention du Secrétaire d’état chargé du budget et des comptes publics, M. Christian Eckert, « Cet amendement ferait peser un risque significatif sur l’avenir de cette entreprise qui serait très largement compromis.

Pour l’industriel le régime de faveur perdure alors que pour la préservation de l’emploi des solutions existent. Les citoyens à qui l’on coupe l’eau, les énergies leur avenir n’est-il pas compromis ?

Mystère des profondeurs en eaux troubles, le traitement inégalitaire des redevables de la taxe perçu par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée ne gêne personne.

Nota :

Les documents de l’enquête publique déposés par Altéo :

  • De 2006 à 2015 le montant payé s’élève à 19 millions d’euros.
  • Les tonnages concernés, 1995 à 2004 soit 330 000 t. an. De 2005 à 2009 soit 250 000 t. an. De 2010 à 2015 soit 180 000 t. an. Pour 2016 l’estimation est de 180 000 t.
  • Le montant payé pour 10 ans s’élève à 19 millions d’euros.

La seule entreprise a bénéficié de cette nouvelle taxation consécutivement à la fin du plafonnement prévu en 2014 par la LEMA qui aurait dû alourdir la contribution payée par Altéo.

Le plafond a été fixé au quart du plafond légal soit 12 fois inférieur à celui de toxicité aiguë.

Questions, les matières en suspension rejetés en haute mer en 2016, le taux de 3 % à 90 % du taux plafond si solide dans le cas des effluents liquides, suivant tableau tonnages ci-dessus, rien n’est prévu.

Il est utile de rappeler que l’amendement sur mesure à la Loi de Finances 2012 a été porté par le questeur de l’époque M. Richard Maillié actuel maire de Bouc Bel Air ou se situe la décharge de mangegarri.

Les aides publiques consenties pour les filtres presses n° 2 et 3 entre 2014 et 2015 s’élèvent de 13, 5 millions d’euros et pour le n° 1 soit 1,5 M€.

La redevance payée en moyenne sur 10 ans est de 1, 9 million d’euros cette mansuétude trouve son origine dans la promesse unilatérale d’achat  du 31/07/2012 qui précise à la page n° 7 (45) :

            « Si le montant de la taxe sur l’eau dépasse 3,5 millions d’euros par an, cette mise en œuvre fait que l’exploitant de la raffinerie de Gardanne, selon l’avis du seul bénéficiaire, n’est plus économiquement viable et la décision de mise à l’arrêt est prise après le 3 ème anniversaire de la date des présentes (31/07/2012).

Le bénéficiaire étant Altéo,  un accord privé a été conclu qui passe au-dessus de la réglementation nationale et européenne, le fruit probable d’arrangements locaux.

Initialement la formalité de publicité foncière a été rejeté par le Centre des Impôts Fonciers d’Aix en Provence le 21/01/2013 la régularisation est intervenue le 24/06/2015 et le 02/11/2015 après notre saisine du 28/10/2014.

LE PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR OUBLIE. PLUS ON POLLUE MOINS ON PAIE.

C’est en France que cela se passe, une action vigoureuse afin de dépolluer le monde politique, la reprise en main par le citoyen de son avenir afin d’imposer aux parties politiques la protection de l’environnement, de la santé humaine face aux contaminants et aux perturbateurs endocriniens.

L’alimentation, poissons, viandes, végétaux, le point d’entrée dans nos organismes et son cortège de pathologies irréversibles, les effets cumulatifs de notre mode de vie  nécessite une remise en cause profonde accompagnée de nouvelles perspectives économiques bénéfiques pour l’emplois.

 Une transition énergétique sereine, un mode de développement respectueux de la planète et de ses contraintes, une source pour les emplois de demain.

Les compétences existent.

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